Conditions générales de vente

Services proposés

Les offres (première piste, branche, arbre & parcelles, etc.) sont décrites sur la page Offres. Un devis écrit précise le périmètre, le délai indicatif et le prix.

Devis et commande

La commande est formée après acceptation du devis par le client. Les formules affichées sont indicatives et peuvent être adaptées selon la complexité des archives.

Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros. Modalités de paiement : à compléter (acompte, solde, facturation).

Facturation éventuelle via un outil tiers (ex. CRM) : à confirmer.

Délais et livrables

Les délais dépendent de l’accessibilité des sources. Les livrables typiques : compte-rendu, pièces, arbre GEDCOM, notes de dossier — selon le devis.

Droit de rétractation / annulation

Pour les recherches sur mesure déjà commencées, les conditions d’annulation et de remboursement sont précisées au devis. Cadre légal applicable : à compléter selon le statut de l’exploitant.

Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le droit français s’applique — juridiction : à compléter.