Informations légales
Conditions générales d’utilisation
Dernière mise à jour : 2026-08-18
Les présentes CGU régissent l’accès au site et à l’espace client CECI.
Mentions à compléter par l’exploitant (SIRET, adresse, hébergeur…).
Objet
CECI propose un site vitrine et un espace client pour le suivi de recherches généalogiques (documents, jalons, arbre, parcelles).
Compte utilisateur
L’accès à l’espace client nécessite un compte. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, à conserver la confidentialité de vos identifiants et à nous signaler tout usage non autorisé.
Usage acceptable
Il est interdit d’utiliser le service à des fins illicites, de tenter d’accéder aux données d’autres clients, ou de perturber le fonctionnement du site.
Disponibilité
CECI s’efforce d’assurer une disponibilité raisonnable du service, sans garantie d’accès ininterrompu (maintenance, incidents).
Modification
Les CGU peuvent être mises à jour. La version publiée sur le site fait foi. Date de référence : voir « Dernière mise à jour ».